Les notices AMF
- Notice Doubl’Ô
- Notice Doubl’Ô
Monde
- Notice Doubl’Ô
Monde 2
- Notice Doubl’Ô
Monde 3
- Notice Doubl’Ô
Monde 4
- Notice Doubl’Ô
Monde 5
- Écureuil Refuge PEA2
(ex Db)
- Écureuil Europe
Sécurité 24 (ex DbM 2)
- Écureuil Europe
Sécurité 25 (ex DbM 3)
- Écureuil Europe
Sécurité 28 (ex DbM 4)
- Écureuil Europe Sécurité
30 (ex DbM 5)
Les prospectus publicitaires
- Publicité Doubl’Ô
Écureuil Gestion
- Publicité Doubl’Ô CE
Côte d’Azur
- Réservation Doubl’Ô
CE Côte d’Azur
- Publicité Doubl’Ô
Monde Caisse Épargne
- Publicité Doubl’Ô
Monde 2 CE IDF Ouest
- Publicité
Doubl’Ô Monde 2, 3, 4, 5 (EG)
- Publicité
Doubl’Ô Monde 2, 3, 4, 5 (EG)
Les lettres de démarchage de la CE
- CE Côte d’Azur
Doubl’Ô (juin 2001)
- CE Côte d’Azur
Doubl’Ô Monde (oct 2001)
- CE Côte
d’Azur Doubl’Ô Monde
page internet (fév 2003)
- CE Champagne
Ardenne DbM 2 (déc 2001)
- CE Picardie
Circulaire DbM 3 (fév 2002)
- CE Pays du
Hainaut Simulation de prêt DbM4 (mars 2002)
Vos documents de souscription
- Adhésion
assurance-vie Nuances 3D
- Confirmation
d’adhésion à Nuances 3D
- Conditions
particulières Nuances 3D
- Conditions générales
Nuances 3D
- Bulletin de
souscription (PEA, compte-titres)
- Bulletin de
souscription
- Bulletin de souscription
différée
- Bulletin de
réservation
- Notification de
souscription PEA ou compte-titres
Les documents internes à la CE
- Points clés pour
vendre Doubl’Ô
- Points
clés pour vendre Doubl’Ô Monde
- Points
clés pour vendre Doubl’Ô Monde 2
- Points
clés pour vendre Doubl’Ô Monde 3
- Notice
interne Doubl’Ô Monde 4
- Le Trait
d’Union Magazine (décembre 2004)
Avis d’experts
- Avis de
“Testé pour vous” (octobre 2001)
- Thèse de
3ème cycle de Sandrine Quiguer sur les fonds à formule (nov 2005)
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Les résultats des paniers d’actions
- Tableau
récapitulatif Doubl’Ô Monde
(Écureuil Gestion))
- Tableau
récapitulatif Doubl’Ô Monde 2 (Natixis)
- Tableau
récapitulatif Doubl’Ô Monde 5 (Natixis)
- Diaporama de
présentation des résultats
Annonces de l’échec des FCP
- CE Midi Pyrénées
Échec de Doubl’Ô (jan 2007)
- CE Île-de-France
Échec DbM 2 (jan 2008)
Transfert des fonds à l’échéance
- Conversion de Doubl’Ô
en Écureuil Europe Sécurité 19 (cas d’un compte titre ou d’un PEA, mars 2007)
- Arbitrage de
DbM 2 en “Nuances Sécurité” (cas d’une assurance vie, fév 2008)
Calcul du préjudice subi
- Formulaire de calcul
(PEA ou CT)
- Formulaire de calcul
(assurance-vie)
- Tableau Excel de
calcul d’intérêts
- Taux d’intérêts des livrets
réglementés
Modèles de lettres de réclamation
- Lettre à son agence (PEA ou
CT)
- Lettre à son agence (PEA ou
CT sans bulletin de souscription)
- Lettre à son agence
(Assurance-vie)
- Lettre au médiateur des
Caisses d’Épargne
- Lettre au médiateur de l’AMF
- Lettre au médiateur de l’ACAM
Réponses des Caisses d’épargne
- Assurance-vie.
Remboursement droits d’entrée et frais de gestion (3 mars 08)
- PEA. Aucun
remboursement (2 juil 08)
- PEA. Aucun
remboursement (4 juil 08)
Réponses du médiateur CNCE
- PEA. frais + intérêts
livret B (21 mars 08)
- PEA. intérêts 50%
livret B (10 oct 08)
- PEA. Aucun remboursement.(12
août 08)
- AV. Remb. frais à titre
commerc. (13 mai 08)
- AV. Aucun remboursement
(11 sept 08)
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Recours déposés par le Collectif
- Lettre du
01/12/08 à M. Nicolas Sarkozy
- Lettre du
04/12/08 à Laurence May
- Réponse du
28/11/08 de la CNCE
- Réponse du 20/11/08
de la DGCCRF
- Demande RV du
21 nov 2008 à B. Comolet
- Lettre
du 5 nov 2008 à Bernard Comolet
- Lettre du 24
oct 2008 à Christine Lagarde
- Lettre du 1er
août 2008 à Christine Lagarde
- Plainte du 29
juillet 2008 à l’AMF
- Plainte du 31
juillet 2008 à la DGCCRF
Régulation et réglementation
- Consultation COB
sur la régulation des OPCVM à formule (sept 2002)
- Régulation des
OPCVM à formule (déc 2002)
- Rapport
Delmas-Marsalet (AMF)sur la commercialisation des produits financiers
(novembre 2005)
- Rapport 2007 du
médiateur de l’AMF
- Charte
médiation AMF
- Interview médiateur AMF
(audio 11 juin 08)
Protocole transactionnel
- Exemple de transaction
amiable
Presse et médias
- Ouest France (24 oct
08)
- Aujourd’hui en France
(23 oct 08)
- Paris Match (9 oct 08)
- Investir (sept-oct 2008)
- RTL Info (audio 9 sept 08)
- Le Parisien (31 août
08)
- Var Matin (8 juil 08)
- Le Parisien (25 juin
08)
- Journal TF1 (vidéo 25 juin
08)
- France Inter (audio 29
mai 08)
- Paris Match (7 mai 08)
- L’Express (30 avr 08)
- Le Populaire du
Centre (24 avr 08)
- La Tribune – Le Progrès
(2 avr 08)
- France Soir (27 mars
08)
- Le Progrès (25 mars 08)
- Minute (12 mars 08)
- Est Républicain (5
mars 08)
- La Voix du Nord (1er
mars 08)
- Le Parisien (29 fév 08)
- LCI (29 fév 08)
- LCI (29 fév 08)
- AFP (29 fév 08)
- France Info (audio 28 fév 08)
Forums
- Forum BonWeb
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