Collectif Doublo Monde (notices COB)

Mise à jour du 21/07/10

Les notices de référence des FCP Doubl’Ô

Il s’agit des notices d’information agréées par la Commission des Opérations de Bourse (COB)
devenue depuis le 1er août 2003 l’Autorité des Marchés Financiers (AMF)

Depuis la révélation de l’affaire Doublo, toutes les notices de cette famille de FCP ont disparu du site des Caisses d’Épargne. Le site Doublo Monde est aujourd’hui le seul site Internet qui propose l’intégralité de ces documents d’une importance capitale.

Doubl’Ô

Récapitulatif des 6 FCP DoublÔ

Le tableau ci-après récapitule le plafond du nombre de parts spécifié pour chaque FCP dans la notice validée par la COB. Les chiffres représentent donc un maximum. Pour les 6 FCP, l’actif maximum constitué est de 2,493 milliards d’euros.

Dans un communiqué du 21 juillet 2010 à l’AFP, les avocats Daniel Richard, Nicolas Lecoq-Vallon et Hélène Féron-Poloni ont fait état d’un rapport de la DGCCRF pour publicité mensongère où les chiffres exacts sont révélés :
266 547 souscripteurs pour un montant total de 2,13 milliards d’euros, soit un investissement moyen de 8 000 euros par souscripteur, un total de 29,9 millions d’euros de droits d’entrée et un taux de souscription global de 85,44%**.

Valeur de la part à l’origine : 150,00 €	Date de lancement durée : 6 ans	nb de parts (maxi)	%	Prix d’achat	Comm. sousc. (%)	Actif maximum	Frais de souscr.	Fonds de repli * à l’échéance
Doubl'Ô	5 juillet 2001	3 168 506	19,1%	151,50 €	1%	475 M€	4,8 M€	Éc Europe Sécurité 19 Écureuil Refuge PEA2
Doubl'Ô Monde	8 novembre 2001	3 099 395	18,6%	153,00 €	2%	465 M€	9,3 M€	Éc Europe Sécurité 21 Écureuil Refuge PEA2
Doubl'Ô Monde 2	7 février 2002	5 377 065	32,3%	153,00 €	2%	807 M€	16,1 M€	Éc Europe Sécurité 24
Doubl'Ô Monde 3	28 février 2002	1 338 801	8,1%	153,00 €	2%	201 M€	4,0 M€	Éc Europe Sécurité 25
Doubl'Ô Monde 4	28 mars 2002	2 761 084	16,6%	153,00 €	2%	414 M€	8,3 M€	Éc Europe Sécurité 28
Doubl'Ô Monde 5	25 avril 2002	873 946	5,3%	153,00 €	2%	131 M€	2,6 M€	Éc Europe Sécurité 30
TOTAL		16 618 797	100%			2 493 M€	45,1 M€

(*) Il s’agit du fonds de repli dans le cas d’un PEA ou d’un compte titre ordinaire. Dans le cas d’une assurance-vie, le capital disponible a été transféré uniformément sur le fonds en euros Nuances Sécurité de Nuances 3D.

(**) Le document d’information périodique du 28 septembre 2007 ( ici ) indique que le fonds Doubl’Ô Monde 2 comprenait 5 373 188 titres à la date du 28 mars 2002, ce qui correspond à un taux de souscription égal à 99,93% pour Doubl’Ô Monde 2.

Doubl’Ô (lancé le 5 juillet 2001, arrivé à terme le 5 juillet 2007)

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Notice d’information COB du FCP Doubl’Ô

FCP à formule lancé le 5 juillet 2001
Première date de constatation le 4 octobre 2005
Arrivé à terme le 5 juillet 2007
Date d’agrément de l’OPCVM par la Commission : 3 mai 2001
Date d’édition de la notice d’information : 15 octobre 2006
Numéro de référence de la notice d’information : 06 10 NI TH7

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Absorption du FCP Ecureuil Europe Sécurité 19 par le FCP Ecureuil Refuge PEA 2

À la clôture du FCP DoublÔ le 5 juillet 2007, les titres ont été transformés d’office par les Caisses d’Épargne en titres “Écureuil Europe Sécurité 19” pour une valeur équivalente au total des actifs à la date de clôture.

Le 4 octobre 2007, au motif invoqué de “rationalisation de la gamme des produits gérés par (la société) Ecureuil Gestion FCP”, la dite société a décidé de procéder à l’opération de fusion par absorption du FCP Ecureuil Europe Sécurité 19 par le FCP Ecureuil Refuge PEA 2.

Le projet de fusion a reçu l’agrément de l’Autorité des marchés financiers le 17 août 2007.

Le document ci-contre est le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 106 du 3 septembre 2007 qui officialise cette information.

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Prospectus simplifié et notice détaillée AMF du FCP Ecureuil Refuge PEA 2

FCP monétaire en euros créé le 14 décembre 2004
Code ISIN : FR0010130781
Date d’agrément du FCP par l’AMF : 9 novembre 2004
Date de publication de la notice d’information : 18 juillet 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 07 PS RP2

Le capital restitué à la clôture du FCP Doubl’Ô a été réinvesti d’office le 4 octobre 2007 dans le FCP Ecureuil Refuge PEA 2, après avoir transité durant trois mois dans le FCP Écureuil Europe Sécurité 19.

L’objectif de ce FCP est d’obtenir une performance similaire à celle de l’indice Eonia diminuée des frais de gestion réels. L’Eonia correspond à la moyenne des taux interbancaires, au jour le jour, transmis à la Banque centrale européenne (BCE) par les Banques de référence, et il est pondéré par le volume des opérations traitées. Il est calculé par la BCE sur une base « nombre de jours exact/360 jours » et publié par la Fédération bancaire européenne.

La stratégie d'investissement d'Ecureuil Refuge PEA consiste à sélectionner un portefeuille optimisé d’actions européennes éligibles au PEA et de produits de taux d’intérêt permettant d’obtenir, après couverture, une rémunération proche de la performance du marché monétaire, et ainsi, d’atteindre l’objectif de gestion. La sensibilité globale du Fonds est comprise entre 0 et 0,5.

Les actions européennes sont sélectionnées dans un univers large afin d’obtenir, une fois couverte, la meilleure rémunération monétaire possible. Elles sont majoritairement des actions de grande capitalisation de tous secteurs d'activité confondus. L’exposition au risque action est totalement couverte au travers d’un contrat d’échange.

■ Profil d’investisseur : Le Fonds s'adresse à un investisseur qui recherche une valorisation sans risque et régulière d’une partie de son portefeuille et qui accepte une rémunération proche du marché monétaire.

■ Durée de placement recommandée : De quelques jours à 3 mois. Il est recommandé au porteur de diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de cet OPCVM.

■ Risque de taux : Le Fonds est exposé aux taux d'intérêt. En cas de hausse des taux d'intérêt, la valeur du Fonds peut baisser.

■ Risque de crédit : Risque de défaillance d'un émetteur. En cas de dégradation de la qualité des émetteurs privés, par exemple de leur notation par les agences de notation financière, la valeur du Fonds peut baisser.

■ FCP éligible au PEA : Les produits capitalisés dans le FCP ne sont pas imposables en tant que tels au titre des revenus mobiliers, mais en tant que plus-values de cession de valeurs, lors du rachat des parts du FCP.

Doubl’Ô Monde (lancé le 8 novembre 2001, arrivé à terme le 8 novembre 2007)

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Notice d’information COB du FCP Doubl’Ô Monde

FCP à formule lancé le 8 novembre 2001
Première date de constatation le 7 février 2006
Arrivé à terme le 8 novembre 2007
Date d’agrément de l’OPCVM par la Commission : 7 septembre 2001
Date d’édition de la notice d’information : 15 octobre 2006
Numéro de référence de la notice d’information : 06 10 NI GX5

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Absorption du FCP Ecureuil Europe Sécurité 21 par le FCP Ecureuil Refuge PEA 2

À la clôture du FCP DoublÔ Monde, le 8 novembre 2007, les titres ont été transformés d’office par les Caisses d’Épargne en titres “Écureuil Europe Sécurité 21” pour une valeur équivalente au total des actifs à la date de clôture.

Le 26 février 2008, au motif invoqué de “rationalisation de la gamme des produits gérés par (la société) Ecureuil Gestion FCP”, la dite société a décidé de procéder à l’opération de fusion par absorption du FCP Ecureuil Europe Sécurité 19 par le FCP Ecureuil Refuge PEA 2.

Le projet de fusion a reçu l’agrément de l’Autorité des marchés financiers le 20 décembre 2007.

Le document ci-contre est le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 11 du 25 janvier 2008 qui officialise cette information.

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Prospectus simplifié et notice détaillée AMF du FCP Ecureuil Refuge PEA 2

Voir détail plus haut (Doubl’Ô)

Doubl’Ô Monde 2 (lancé le 7 février 2002, arrivé à terme le 7 février 2008)

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Notice d’information COB du FCP Doubl’Ô Monde 2

FCP à formule lancé le 7 février 2002
Première date de constatation le 6 mai 2006
Arrivé à terme le 7 février 2008
Date d’agrément de l’OPCVM par la Commission : 21 décembre 2001
Date d’édition de la notice d’information : 2 juillet 2007
Numéro de référence de la notice d’information : 07 07 NI LG3

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Notice d’information COB du FCP Doubl’Ô Monde 2

FCP à formule lancé le 7 février 2002
Arrivé à terme le 7 février 2008
Date d’agrément de l’OPCVM par la Commission : 21 décembre 2001
Date d’édition de la notice d’information : 21 décembre 2001
Numéro de référence de la notice d’information : 12 01 NI LG3

NB : Il s’agit de la première édition de la notice d’information agréée par la COB, datée du 21 décembre 2001 (le même jour que l’agrément), et que la plupart d’entre vous n’ont jamais eue entre les mains pour la simple raison que celle-ci – semble-t-il – n’était pas encore diffusée dans les agences au moment du lancement. Il est pourtant bien stipulé en sa page 4 :
La présente notice doit obligatoirement être proposée aux souscripteurs préalablement à la souscription, remise à la souscription et mise à la disposition du public sur simple demande.

Vous avez été nombreux à accorder une totale confiance à votre vendeur et à signer au bas de votre contrat une déclaration par laquelle vous reconnaissiez avoir reçu “les fiches notices d’information des supports disponibles à l’adhésion” (sic), sans davantage d’explication. Une formulation aussi confuse et imprécise ne prouve en rien qu’il s’agit de la notice relative au FCP Doubl’Ô Monde 2 référencée 12 01 NI LG3 agréée par la COB le 21 décembre 2001 et datée du même jour. Les “fiches notices d’information” formulées de cette façon pouvaient parfaitement désigner n’importe lequel des prospectus publicitaires accrocheurs et illusoires qu’on ne s’était pas privé de vous montrer.

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Prospectus simplifié et notice détaillée AMF du FCP Ecureuil Europe Sécurité 24 (ex Doubl’Ô Monde 2)

FCP monétaire en euros créé le 7 février 2002
Code ISIN : FR0000980708
Date d’agrément du FCP par l’AMF : 21 décembre 2001
Date de publication de la notice d’information : 21 février 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 02 PS EES24

Le capital restitué à la clôture du FCP Doubl’Ô Monde 2 a été réinvesti d’office le 7 février 2008 dans le FCP Écureuil Europe Sécurité 24.

Ecureuil Europe Sécurité 24 a pour objectif d’obtenir une performance similaire à celle de l’indice Eonia, diminuée des frais de gestion réels.

L’Eonia correspond à la moyenne des taux interbancaires, au jour le jour, transmis à la Banque centrale européenne (BCE) par les Banques de référence, et il est pondéré par le volume des opérations traitées. Il est calculé par la BCE sur une base « nombre de jours exact/360 jours » et publié par la Fédération bancaire européenne.

La stratégie d’investissement d’Ecureuil Europe Sécurité 24 consiste à sélectionner un portefeuille optimisé d’actions européennes éligibles au PEA et de produits de taux d’intérêt permettant d’obtenir, après couverture, une rémunération proche de la performance du marché monétaire, et ainsi, d’atteindre l’objectif de gestion. La sensibilité globale du Fonds est comprise entre 0 et 0,5.

Les actions européennes sont sélectionnées dans un univers large afin d’obtenir, une fois couverte, la meilleure rémunération monétaire possible. Elles sont majoritairement des actions de grande capitalisation de tous secteurs d’activité confondus. L’exposition au risque action est totalement couverte au travers d’un contrat d’échange.

■ Profil d’investisseur : Le Fonds s’adresse à un investisseur qui recherche une valorisation sans risque et régulière d’une partie de son portefeuille et qui accepte une rémunération proche du marché monétaire.

■ Risque de taux : Le Fonds est exposé aux taux d’intérêt. En cas de hausse des taux d’intérêt, la valeur du Fonds peut baisser.

■ Risque de crédit : Risque de défaillance d’un émetteur. En cas de dégradation de la qualité des émetteurs privés, par exemple de leur notation par les agences de notation financière, la valeur du Fonds peut baisser.

Commentaires à la lecture de la notice Ecureuil Europe Sécurité 24 :

On peut lire dans le prospectus simplifié (en bas de la page 2) : “Ecureuil Europe Sécurité 24 (Ex Doubl’Ô Monde 2) a été agréé par l’Autorité des Marchés Financiers le 21 décembre 2001. Le Fonds a été créé le 7 février 2002”.

Comme c’est curieux… Ainsi, le FCP Doubl’Ô Monde 2 et son fonds de repli à la clôture auraient été agréés ensemble et le même jour, le 21 décembre 2001, et créés de même le 7 février 2002… Alors, pourquoi ne pas en avoir informé les souscripteurs dès le départ ?

Par ailleurs, il est bien précisé à la page 3 : “Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription”. Or il est clair qu’aucun souscripteur ne s’est vu remettre le prospectus d’ Écureuil Europe Sécurité 24 et que chacun d’entre nous a été mis devant le fait accompli. Les actifs récupérés à l’issue du FCP Doubl’Ô Monde 2 ont été transférés d’office sur le FCP Écureuil Europe Sécurité 24 par la Caisse d’Épargne sans qu’on ne vous demande votre avis.

Enfin, contrairement à son libellé, Écureuil Europe Sécurité 24 n’est pas sans risque, et la durée de placement recommandée ne dépasse pas trois mois. Cependant, la plupart des épargnants que nous sommes avons laissé nos avoirs sur ce fonds peu productif pour une durée indéterminée, en l’absence d’aucune information et d’aucun conseil permettant de faire un meilleur choix.

Doubl’Ô Monde 3 (lancé le 28 février 2002, arrivé à terme le 28 février 2008)

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Notice d’information COB du FCP Doubl’Ô Monde 3

FCP à formule lancé le 28 février 2002
Première date de constatation le 27 mai 2006
Arrivé à terme le 28 février 2008
Date d’agrément de l’OPCVM par la Commission : 21 décembre 2001
Date d’édition de la notice d’information : 1er janvier 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 01 NI LM1

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Prospectus simplifié et notice détaillée AMF du FCP Écureuil Europe Sécurité 25 (ex Doubl’Ô Monde 3)

FCP monétaire en euros créé le 28 février 2002
Code ISIN : FR0000980724
Date d’agrément du FCP par l’AMF : 21 décembre 2001
Date de publication de la notice d’information : 29 février 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 02 PS EES25

Le capital restitué à la clôture du FCP Doubl’Ô Monde 3 a été réinvesti d’office le 28 février 2008 dans le FCP Écureuil Europe Sécurité 25.

Ecureuil Europe Sécurité 25 a pour objectif d’obtenir une performance similaire à celle de l’indice Eonia, diminuée des frais de gestion réels.

La stratégie d'investissement d'Ecureuil Europe Sécurité 25 consiste à sélectionner un portefeuille optimisé d’actions européennes éligibles au PEA et de produits de taux d’intérêt permettant d’obtenir, après couverture, une rémunération proche de la performance du marché monétaire, et ainsi, d’atteindre l’objectif de gestion. La sensibilité globale du Fonds est comprise entre 0 et 0,5.

■ Risque de taux : Le Fonds est exposé aux taux d'intérêt. En cas de hausse des taux d'intérêt, la valeur du Fonds peut baisser.

Commentaires à la lecture de la notice :

Mêmes commentaires que pour Ecureuil Europe Sécurité 24.

Le FCP Doubl’Ô Monde 3 et son fonds de repli à la clôture (Ecureuil Europe Sécurité 25) ont été agréés le même jour (21 décembre 2001) et créées le même jour (28 février 2002). Pour quelle raison les souscripteurs n’en ont-ils pas été informés dès le départ et pourquoi la notice ne leur a-t-elle pas été remise ?

Contrairement à son libellé, Ecureuil Europe Sécurité 25 n’est pas sans risque, et la durée de placement recommandée ne dépasse pas trois mois.

Doubl’Ô Monde 4 (lancé le 28 mars 2002, arrivé à terme le 28 mars 2008)

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Notice d’information COB du FCP Doubl’Ô Monde 4

FCP à formule lancé le 28 mars 2002
Première date de constatation le 21 juin 2006
Arrivé à terme le 28 mars 2008
Date d’agrément de l’OPCVM par la Commission : 25 janvier 2002
Date d’édition de la notice d’information : 1er janvier 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 01 NI MA3

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Prospectus simplifié AMF du FCP Ecureuil Europe Sécurité 28 (ex Doubl’Ô Monde 4)

FCP monétaire en euros créé le 28 mars 2002
Code ISIN : FR0000981532
Date d’agrément du FCP par l’AMF : 25 janvier 2002
Date de publication de la notice d’information : 29 mars 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 03 PS EES28

Le capital restitué à la clôture du FCP Doubl’Ô Monde 4 a été réinvesti d’office le 28 mars 2008 dans le FCP Écureuil Europe Sécurité 28.

Ecureuil Europe Sécurité 28 a pour objectif d’obtenir une performance similaire à celle de l’indice Eonia, diminuée des frais de gestion réels.

La stratégie d'investissement d'Ecureuil Europe Sécurité 28 consiste à sélectionner un portefeuille optimisé d’actions européennes éligibles au PEA et de produits de taux d’intérêt permettant d’obtenir, après couverture, une rémunération proche de la performance du marché monétaire, et ainsi, d’atteindre l’objectif de gestion. La sensibilité globale du Fonds est comprise entre 0 et 0,5.

■ Risque de taux : Le Fonds est exposé aux taux d'intérêt. En cas de hausse des taux d'intérêt, la valeur du Fonds peut baisser.

Commentaires à la lecture de la notice :

Mêmes commentaires que pour Ecureuil Europe Sécurité 24.

Le FCP Doubl’Ô Monde 4 et son fonds de repli à la clôture (Ecureuil Europe Sécurité 28) ont été agréés le même jour (25 janvier 2002) et créées le même jour (28 mars 2002). Pour quelle raison les souscripteurs n’en ont-ils pas été informés dès le départ et pourquoi la notice ne leur a-t-elle pas été remise ?

Contrairement à son libellé, Ecureuil Europe Sécurité 28 n’est pas sans risque, et la durée de placement recommandée ne dépasse pas trois mois.

Doubl’Ô Monde 5 (lancé le 25 avril 2002, arrivé à terme le 25 avril 2008)

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Notice d’information COB du FCP Doubl’Ô Monde 5

FCP à formule lancé le 25 avril 2002
Première date de constatation le 18 juillet 2006
Arrivé à terme le 25 avril 2008
Date d’agrément de l’OPCVM par la Commission : 12 mars 2002
Date d’édition de la notice d’information : 1er janvier 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 01 NI MA5

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Prospectus simplifié AMF du FCP Ecureuil Europe Sécurité 30 (ex Doubl’Ô Monde 5)

FCP monétaire en euros créé le 25 avril 2002
Code ISIN : FR0000983009
Date d’agrément du FCP par l’AMF : 12 mars 2002
Date de publication de la notice d’information : 26 avril 2008
Numéro de référence de la notice d’information : 08 04 PS EES30

Le capital restitué à la clôture du FCP Doubl’Ô Monde 5 a été réinvesti d’office le 25 avril 2008 dans le FCP Écureuil Europe Sécurité 30.

Ecureuil Europe Sécurité 30 a pour objectif d’obtenir une performance similaire à celle de l’indice Eonia, diminuée des frais de gestion réels.

La stratégie d'investissement d'Ecureuil Europe Sécurité 30 consiste à sélectionner un portefeuille optimisé d’actions européennes éligibles au PEA et de produits de taux d’intérêt permettant d’obtenir, après couverture, une rémunération proche de la performance du marché monétaire, et ainsi, d’atteindre l’objectif de gestion. La sensibilité globale du Fonds est comprise entre 0 et 0,5.

■ Risque de taux : Le Fonds est exposé aux taux d'intérêt. En cas de hausse des taux d'intérêt, la valeur du Fonds peut baisser.

Commentaires à la lecture de la notice :

Mêmes commentaires que pour Ecureuil Europe Sécurité 24.

Le FCP Doubl’Ô Monde 5 et son fonds de repli à la clôture (Ecureuil Europe Sécurité 30) ont été agréés le même jour (12 mars 2002) et créées le même jour (25 avril 2002). Pour quelle raison les souscripteurs n’en ont-ils pas été informés dès le départ et pourquoi la notice ne leur a-t-elle pas été remise ?

Contrairement à son libellé, Ecureuil Europe Sécurité 30 n’est pas sans risque, et la durée de placement recommandée ne dépasse pas trois mois.

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